Jeff Koons et les lois

Jeff Koons et les lois
"Fait d'hiver" de Naf Naf.
Marché

Accusé par Franck Davidovici, directeur de création chez Naf Naf, d’avoir plagié la publicité Fait d’hiver conçue pour la marque en 1985, Jeff Koons vient d’être reconnu coupable de contrefaçon. L’occasion de revenir, à travers les différents procès intentés contre l’artiste, sur la définition du droit d’auteur en France et aux États-Unis.

Pour cette dernière affaire, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné le Centre Pompidou qui a exposé la sculpture à verser 135 000 euros à Franck Davidovici et la société de l’artiste qui l’a reproduite sur son site Internet à lui payer 11 000 euros. L’éditeur Flammarion a lui aussi été condamné à 2 000 euros de dommages et intérêts pour avoir commercialisé un livre reproduisant l’œuvre. La condamnation est donc sévère et ce en dépit des allégations de l’avocat de l’artiste, Emmanuel Baud. Celui-ci a souligné que Jeff Koons s’était bien inspiré du visuel publicitaire de Naf Naf (son œuvre porte d’ailleurs le même titre que celui de la publicité) mais a expliqué qu’il ne s’agissait pas d’un plagiat mais d’une réappropriation puisque le message véhiculé par l’œuvre est différent de celui de la publicité originaire. « C’est une œuvre autonome, entière, originale, (…) dont le message est radicalement différent de l’œuvre première, qui est de vendre des vêtements », a insisté Emmanuel Baud lors du procès. Néanmoins, et bien que l’artiste ait ajouté des éléments absents de l’image publicitaire (le cochon de Jeff Koons porte un collier de fleur et est accompagné d’un pingouin et la jeune femme allongée dans la neige n’est pas vêtue d’un manteau mais d’un haut en résille), le principe d’originalité n’a pas convaincu les juges qui ont fait valoir le droit d’auteur. En France en effet, si le plagiat est resté longtemps une activité honorable, la question du droit d’auteur s’est posée avec l’abolition des privilèges dès la révolution. Dans une époque romantique qui encensait la figure du génie artistique, le droit a reconnu le caractère spécifique de l’œuvre qui ne pouvait être considérée comme une simple marchandise et a instauré un lien indéfectible entre l’œuvre et son auteur. Alors qu’en 1793, il s’agissait d’un droit patrimonial légitimé par le travail, ce lien naturel entre la création et l’artiste s’est doublé au XIXème siècle d’un droit moral. À charge aux juges d’estimer le caractère singulier de l’œuvre en dégageant l’originalité de la proposition. C’est sur ce critère d’originalité que la justice s’est appuyée pour condamner Jeff Koons.

C’était déjà le cas en 2015 lorsque le photographe new-yorkais Mitchel Gray avait accusé Jeff Koons d’avoir copié une affiche publicitaire qu’il avait réalisée en 1986 pour la marque de gin Gordon’s. L’œuvre de Koons intitulée I Could Go For Something Gordon’s datait de la même année et, bien qu’il ait fallu près de 30 ans à Mitchel Gray pour intenter une action en justice, sa plainte avait été reçue comme valable. Le droit américain stipule que le délai de prescription de trois ans applicable aux actions en matière de droit d’auteur ne commence qu’à partir du moment où le plaignant a connaissance de l’infraction. La cour fédérale de Manhattan a donc rendu son jugement, affirmant que Jeff Koons savait ou aurait dû savoir qu’il devait obtenir l’autorisation de l’artiste avant de pouvoir copier légalement une de ses œuvres. Le droit de copyright américain est en effet plus souple que le droit d’auteur français, il estime que tout ce qui a eu un grand retentissement appartient au domaine public. L’auteur d’une œuvre ayant rencontré un large public est soumis au droit de consentement, il suffit de lui proposer un dédommagement pour réutiliser son travail. C’est ce que Jeff Koons n’a pas fait dans cette affaire dont le montant des dommages-intérêts n’a pas été rendu public.

Mais Jeff Koons ne s’est pas borné à plagier des images publicitaires, il s’est aussi inspiré d’œuvres de photographes. Ainsi, en 1992, il avait déjà été condamné pour atteinte au droit d’auteur pour sa sculpture intitulée String of Puppies. Cette sculpture, largement inspirée d’une photographie en noir et blanc de l’artiste Art Rogers intitulée « Puppies », représente un couple assis avec huit petits chiots dans les bras. Cette fois encore, l’affaire avait été portée devant la justice américaine. En dépit du caractère caricatural mis en avant par la défense qui avait tenté de revendiquer un usage parodique du travail d’Art Roger (dans l’œuvre de Jeff Koons, les chiots sont bleus et les nez des personnages surdimensionnés) la Cour d’appel des États-Unis avait rejeté l’argument de la parodie, estimant, en vertu du droit américain, qu’il n’était pas nécessaire à Jeff Koons de copier cette œuvre spécifique puisqu’il ne souhaitait pas parodier cet artiste en particulier mais le genre artistique auquel il appartient. Ce travail ne relevant pas de l’exception d’utilisation équitable propre à la parodie, la Cour d’appel était tenue de faire appliquer le droit au respect et à l’intégrité de l’œuvre. Elle avait donc renvoyé la question des dommages et intérêts au tribunal de district. Jeff Koons et Art Rogers avaient finalement conclu un arrangement resté confidentiel.

Cette condamnation n’avait pas empêché Jeff Koons de copier l’une des œuvres d’un autre photographe en 2017, un cliché du Français Jean-François Bauret, mort en 2014. Cette fois, Jeff Koons n’avait pas repris le titre de la photographie nommée Enfants qui avait été diffusée sous forme de carte postale en 1975. Cependant, la connaissance par l’artiste de cette œuvre ne faisait aucun doute, sa sculpture en porcelaine intitulée Naked représentant deux enfants nues dans une position similaire. L’avocat de Jeff Koons avait d’ailleurs plaidé en arguant le droit à l’appropriation, au nom de la liberté d’expression artistique. Un argument insuffisant pour les juges français pour qui la liberté de création, qui appartient aux droits fondamentaux, permet d’utiliser librement le travail d’autrui seulement s’il est le véhicule nécessaire au propos développé. Alors qu’en France la photographie, longtemps considérée comme une simple reproduction du réel ou comme un procédé industriel, est restée jusqu’en 1957 en dehors du droit d’auteur, elle est depuis protégée par la loi. À cette époque, le juge devait prouver son caractère artistique ou documentaire pour la faire rentrer dans le cadre légal mais, depuis 1985, la photographie ayant acquis les mêmes titres de noblesse que les autres arts, seul le critère d’originalité est retenu. Un critère qui avait joué dans cette affaire où les juges avaient estimé que les variations apportées par Jeff Koons n’empêchaient pas de reconnaître et d’identifier la proposition singulière de Jean-François Bauret. Les juges avaient donc condamné le Centre Pompidou à verser 20 000 euros à la veuve du photographe en réparation du préjudice subi ainsi que 20 000 euros pour les frais de justice qu’elle avait engagés. Le tribunal de grande instance de Paris avait également condamné la société Jeff Koons LLC à payer 4 000 euros supplémentaires pour avoir reproduit l’œuvre sur son site Internet.

La même année, les réseaux sociaux se faisaient le relais de nombreuses interrogations concernant la « réappropriation » de la ballerine blonde créée par la sculptrice ukrainienne Oksana Jnikroup, décédée en 1993. Ici, Jeff Koons n’avait ajouté aucun élément au modèle dont il s’inspirait, seul le matériau et la taille changeait. Il avait simplement transformé la petite figurine créée par Oksana Jnikroup lorsqu’elle travaillait à la manufacture de porcelaine de Kiev en sculpture gonflable de quatorze mètres de haut. Bien qu’exposée au-dessus de la statue d’Hercule qui orne la place du Rockefeller Center en plein centre de Manhattan, cette sculpture n’avait pas donné lieu à des poursuites judiciaires, aucun ayant droit ne s’étant fait connaître. Dans bien des pays pourtant, le droit d’auteur est transféré aux héritiers de l’artiste. En France, où il vise à protéger l’œuvre de l’esprit, l’artiste est libre de choisir un successeur moral en dehors de sa famille, de désigner l’héritier qui exercera son droit moral même si les décisions de celui-ci sont soumises à l’appréciation d’un juge.

Cependant, Jeff Koons n’a pas perdu tous ses procès. En 2006, il a remporté l’action en justice intentée par la photographe de mode Andrea Blanch qui l’accusait d’avoir plagié sa photographie mettant en scène les pieds de quatre femmes portant des sandales Gucci. La Cour des États-Unis a cette fois estimé que la peinture de Koons, si elle se fondait bien sur la matière de la photographie, était une nouvelle création. De fait, dans ce travail Koons n’avait pas repris la totalité de l’image originale mais seulement un détail. Le juge a ajouté qu’Andrea Blanch ne possédant pas elle-même le droit d’auteur de la sandale Gucci représentée, la seule chose que Koons aurait pu copier de son image était la jambe de la femme, une image trop banale pour être protégée par le droit d’auteur. Jeff Koons aurait sans doute également gagné ce procès en France ou les juges sont tenus, pour faire valoir le droit d’auteur, d’évaluer ce qu’il y a de substantiel dans l’œuvre, d’apprécier l’essence qui fait la spécificité d’une image.

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